Conformité RGESN 2024

Ce que cette page n'est pas

Sovrium ne revendique aucune conformité au RGESN.

Le Référentiel général d'écoconception de services numériques évalue un service numérique. Un service construit avec Sovrium est la somme de quatre choses : le moteur, votre configuration, vos contenus et votre hébergement. Sovrium en fournit une sur quatre.

Cette page ne peut donc pas vous dire si votre service est conforme. Elle vous dit quelque chose de plus étroit et de plus utile : pour chacun des 78 critères, si la réponse est décidée par le code de Sovrium ou par vous, et lorsque c'est le code qui décide, ce que ce code fait réellement.

Lisez-la comme une entrée de votre propre évaluation, pas comme un substitut. Une déclaration d'écoconception vous appartient, elle porte sur votre service, et le référentiel est explicite : toute communication publique s'y référant doit respecter le cadre des allégations environnementales, en particulier la fiabilité, la transparence et la vérifiabilité.

Le modèle de responsabilité

Une revendication de conformité ne signifie rien sans dire qui porte chaque ligne. Cette page applique un seul test aux 78 critères :

Si le résultat d'un critère peut changer sans qu'aucune ligne de code Sovrium ne change, ce critère n'est pas porté par le moteur.

Ce test produit trois responsabilités :

Responsable	Signification
Moteur	Le code de Sovrium décide du résultat. Chaque opérateur obtient la même réponse.
Opérateur	Votre configuration, vos contenus, votre organisation ou votre hébergement décident. Lorsque Sovrium apporte quelque chose, la ligne le précise.
Non applicable	Le moteur ne comporte tout simplement pas la phase ou le mécanisme visé.

Le statut ne s'applique qu'aux lignes portées par le moteur, et prend quatre valeurs :

Statut	Signification
Atteint	Le code apporte de quoi satisfaire le critère.
Partiel	Le moteur fait une partie du travail, ou fait le bon choix sans politique explicite derrière.
Non atteint	Absence vérifiée. Quelque chose a été cherché et ne s'y trouve pas.
Non évalué	Aucun élément dans un sens ni dans l'autre.

Non évalué est délibérément distinct de non atteint. Une ligne que personne n'a mesurée n'est pas une ligne en échec, et la compter comme telle serait aussi trompeur que la compter comme réussie. Un seul critère porte cette valeur, et la ligne dit ce qui n'a pas été mesuré.

Les chiffres

Sur les 78 critères :

Ensemble	Nombre
Portés par le moteur	49
Portés par l'opérateur	22
Non applicables	7

Sur les 49 critères portés par le moteur :

Statut	Nombre
Atteint	15
Partiel	25
Non atteint	8
Non évalué	1

Il n'y a pas de fraction unique ici, et toute page qui vous en donne une cache quelque chose. « 15 sur 78 » serait faux deux fois : le dénominateur pertinent est 49, et 22 critères ne sont pas à Sovrium de traiter à votre place.

Les critères par famille

Les exigences ci-dessous sont reformulées en français. Le référentiel porte sa propre licence : rien n'en est cité mot pour mot, et chaque identifiant de critère est indiqué pour que vous puissiez revenir au texte officiel sur ecoresponsable.numerique.gouv.fr.

1. Stratégie

Critère	Ce qu'il demande	Responsable	Statut	Ce que fait Sovrium
1.1	Service évalué favorablement en utilité, au regard de ses impacts environnementaux	Opérateur		Une évaluation propre au service. Sovrium n'y contribue pas.
1.2	Cibles utilisatrices, besoins métiers et attentes réelles définis	Opérateur		Propre au service.
1.3	Au moins un référent identifié en écoconception numérique	Opérateur		Un rôle dans votre organisation.
1.4	Revues régulières confirmant le respect de la démarche d'écoconception	Opérateur		Sovrium publie cette revue. C'est la première, et aucune périodicité ne la soutient encore.
1.5	Objectifs fixés de réduction de ses propres impacts environnementaux	Opérateur		Sovrium énonce une posture dans ses décisions d'architecture, mais ne fixe aucun objectif chiffré de réduction.
1.6	Donnée collectée de façon responsable et raisonnée	Moteur	Partiel	La mesure d'audience intégrée est de première partie, sans cookie, respecte Do Not Track, hache les visiteurs et purge après 365 jours. En sens inverse : les installations par binaire vérifient au démarrage s'il existe une version plus récente sur GitHub, ce que vous coupez avec SOVRIUM_DISABLE_NETWORK=1.
1.7	Niveau de chiffrement adapté aux besoins	Moteur	Partiel	Les jetons OAuth sont chiffrés au repos en AES-256-GCM. C'est toute la portée : les données des tables, les pièces jointes et le stockage objet ne sont pas chiffrés applicativement. La sécurité du transport relève de votre déploiement.
1.8	Efforts d'open source	Moteur	Partiel	Le code source est public sous BSL 1.1, qui bascule en Apache 2.0 le 2030-08-11. La BSL rend le code disponible sans être une licence open source, et la licence le dit elle-même. Le paquet de types est en MIT.
1.9	Conçu avec des technologies standard interopérables plutôt que fermées	Moteur	Atteint	La configuration s'écrit en JSON, YAML ou TypeScript. sovrium schema produit un JSON Schema. L'API est décrite par un document OpenAPI 3.1. Le stockage est SQLite ou PostgreSQL.
1.10	Repose sur des API documentées et ouvertes pour interagir avec le matériel	Non applicable		Le moteur ne dialogue avec aucun matériel.

2. Spécifications

Critère	Ce qu'il demande	Responsable	Statut	Ce que fait Sovrium
2.1	Liste définie des profils de matériels utilisés pour y accéder	Opérateur		Propre au service.
2.2	Utilisable sur d'anciens modèles de terminaux	Moteur	Partiel	Les pages sont rendues côté serveur, donc le contenu statique s'affiche sans JavaScript. Aucun socle matériel n'est annoncé.
2.3	Utilisable en connexion bas débit ou hors connexion	Moteur	Partiel	Le mode données réduites respecte l'en-tête Save-Data et l'indice client correspondant, et un cache de pages sert les requêtes répétées. Il n'y a ni fonctionnement hors connexion ni service worker.
2.4	Utilisable sur d'anciennes versions de système d'exploitation et de navigateur	Moteur	Non évalué	La compilation vise le JavaScript courant sans rétrocompatibilité, et aucune version minimale de navigateur n'est publiée. Rien n'a été mesuré sur un navigateur ancien : c'est donc consigné comme inconnu, pas comme échec.
2.5	S'adapte à différents types de terminaux d'affichage	Moteur	Atteint	Chaque composant accepte des variantes responsives à trois points de rupture, et les points de rupture du thème vous appartiennent.
2.6	Revue de conception et de code intégrant des objectifs environnementaux	Moteur	Partiel	La configuration de lint comprend des règles d'écoconception, mais elles avertissent sans bloquer. Ce qui bloque réellement la compilation, c'est un budget en octets sur le bundle client chargé d'emblée.
2.7	Stratégie de maintenance et de décommissionnement	Moteur	Partiel	Les enregistrements s'exportent en CSV et en JSON, la configuration tient dans un fichier portable, et la base par défaut est un unique fichier SQLite. Il n'existe ni export complet en une commande ni procédure de décommissionnement documentée.
2.8	Fournisseurs tenus de garantir une démarche de réduction de leurs impacts	Opérateur		Un acte d'achat.
2.9	Impacts environnementaux des composants d'interface prêts à l'emploi pris en compte	Moteur	Partiel	Les primitives sans style ne servent que là où aucun élément HTML natif n'existe, et la plateforme ne livre que deux polices auto-hébergées. Une troisième a été retirée délibérément. Ce sont des arbitrages de poids, pas une évaluation formelle.
2.10	Impacts environnementaux des services tiers pris en compte à la sélection	Moteur	Partiel	Les appels d'IA préfèrent un fournisseur local, la mesure d'audience est de première partie, et aucun CDN ne se trouve sur le chemin des ressources du moteur. Le motif consigné relève de la souveraineté plus que de l'impact.

3. Architecture

Critère	Ce qu'il demande	Responsable	Statut	Ce que fait Sovrium
3.1	Architecture et composants conçus pour réduire leurs propres impacts	Moteur	Atteint	Un binaire autonome sans runtime Node. SQLite et le stockage de fichiers local sont les valeurs par défaut sans configuration, donc une installation minimale n'a besoin d'aucun service managé. Les pages sont rendues côté serveur et seules les parties interactives embarquent du JavaScript.
3.2	Architecture capable d'adapter les ressources à la consommation réelle	Moteur	Non atteint	Ni mise à l'échelle automatique ni extinction à zéro. Chaque manifeste de déploiement fixe une seule instance.
3.3	Capable de supporter l'évolution technique des protocoles	Moteur	Partiel	Construit sur les objets requête et réponse standard du web, avec une chaîne de migrations versionnée sur deux dialectes de base de données. Aucune politique d'évolution des protocoles n'est énoncée.
3.4	Mises à jour correctives garanties sur la durée de vie prévue du logiciel	Moteur	Partiel	Versionnage sémantique et chaîne de publication, plus une date de bascule de licence qui borne le risque de long terme. Aucune fenêtre de support n'est annoncée.
3.5	Mises à jour correctives installables indépendamment des évolutives	Moteur	Partiel	Le versionnage sémantique sépare le correctif du mineur, et sovrium update installe sur place. Il n'existe pas de branche de maintenance : une version corrective emporte donc tout ce qui a été fusionné entre-temps.
3.6	Mises à jour incrémentielles, sans remplacer tout le code à chaque fois	Moteur	Non atteint	La distribution est un binaire autonome, et chaque mise à jour le remplace en entier. La voie conteneur remplace l'image entière.
3.7	Environnements de développement et de test sollicités selon les besoins	Moteur	Atteint	La chaîne qualité analyse les fichiers modifiés et n'exécute que les tests de bout en bout concernés, en les sautant entièrement pour un changement de documentation. L'intégration continue tourne sur une machine qui s'éteint quand elle est inactive.

4. Expérience et interface utilisateur

Critère	Ce qu'il demande	Responsable	Statut	Ce que fait Sovrium
4.1	Animations, vidéos et sons uniquement avec lecture automatique désactivée	Moteur	Atteint	Les composants vidéo et audio n'ont aucune option de lecture automatique. Le seul composant animé fournit un contrôle de pause et respecte la préférence de mouvement réduit.
4.2	Contenus affichés sans défilement infini	Moteur	Partiel	La pagination est le comportement par défaut, à 25 lignes. Le défilement infini existe en option explicite que vous devez choisir.
4.3	Parcours de navigation optimisé pour chaque fonctionnalité principale	Opérateur		Votre architecture de l'information.
4.4	L'utilisateur décide de l'activation d'un service tiers	Moteur	Partiel	Le moteur n'active aucun service tiers par défaut. Si vous configurez Google Fonts, les pages les demandent sans écran de consentement.
4.5	Recours majoritaire aux composants natifs du système, du navigateur ou du langage	Moteur	Atteint	Les formulaires produisent des input, select, textarea et sélecteurs de fichiers natifs. Les primitives sans style n'apparaissent que pour les boîtes de dialogue, les menus et les infobulles, où aucun élément natif n'existe.
4.6	Contenus vidéo, audio et animés uniquement s'ils portent de l'information	Opérateur		Vos contenus. Les règles de conception interdisent l'ornement décoratif.
4.7	Choix le plus sobre entre texte, image, audio et vidéo	Opérateur		Vos contenus. Les règles de conception excluent l'illustration et la photographie de stock.
4.8	Limite le nombre de polices téléchargées	Moteur	Atteint	Exactement deux polices variables auto-hébergées, verrouillées par un test pour qu'une troisième ne s'ajoute pas discrètement. Le mode de repli du binaire utilise la pile système et n'en télécharge aucune.
4.9	Limite les requêtes serveur lors de la saisie utilisateur	Moteur	Partiel	Les formulaires valident dans le navigateur avant toute requête, et les formulaires par étapes valident chaque étape avant de passer à la suivante.
4.10	Informe l'utilisateur du format de saisie attendu	Moteur	Partiel	Les champs portent required, un texte indicatif et un type de saisie natif. Il n'existe aucun champ d'aide dédié : l'indication de format n'a donc nulle part où vivre au-delà du texte indicatif.
4.11	Informe l'utilisateur, avant transfert, des poids et formats de fichier attendus	Moteur	Partiel	Les formats acceptés sont annoncés avant la sélection. La taille limite ne l'est pas : elle n'apparaît qu'après que l'utilisateur a choisi un fichier trop lourd.
4.12	Indique à l'utilisateur qu'une fonctionnalité a des impacts environnementaux importants	Moteur	Non atteint	Aucun dispositif de ce type n'existe.
4.13	Limite les notifications tout en permettant de les désactiver	Moteur	Partiel	Courriel uniquement, sans notification poussée. Il n'existe ni préférence de notification par utilisateur ni mécanisme de désabonnement.
4.14	Évite les procédés manipulatoires dans l'interface	Moteur	Atteint	Aucun composant de compte à rebours, d'urgence, de rareté ou de culpabilisation n'existe. La décision de conception qui régit l'interface exige que chaque élément fasse un travail de compréhension, d'action suivante, de permission ou d'aveu, ce qui exclut par construction l'habillage manipulatoire.
4.15	Donne à l'utilisateur un moyen de suivre et réduire les impacts associés	Moteur	Partiel	Le mode données réduites affiche un bandeau de pied de page avec un retour en un clic à la version complète, et chaque réponse porte une note X-Eco-Index. La console Empreinte s'adresse aux opérateurs, pas aux utilisateurs finaux : elle ne répond donc pas à ce critère.

5. Contenus

Critère	Ce qu'il demande	Responsable	Statut	Ce que fait Sovrium
5.1	Format de fichier adapté au contenu et au contexte de visualisation, par image	Moteur	Partiel	La livraison des images négocie le WebP à partir de l'en-tête Accept du navigateur, et sert sinon le fichier stocké tel quel. Les conversions d'automatisation produisent du WebP par défaut ; un simple redimensionnement conserve le format source. Aucun des deux chemins ne propose l'AVIF — le runtime n'embarque pas d'encodeur AV1 sous Linux.
5.2	Images dont le niveau de compression est adapté au contenu et au contexte	Moteur	Partiel	Une qualité par défaut s'applique, et un paramètre de qualité par requête est disponible. L'adaptation n'est jamais automatique.
5.3	Définition vidéo adaptée au contenu et au contexte de visualisation	Opérateur		Le moteur ne transcode aucune vidéo.
5.4	Compression vidéo efficace et adaptée au contexte	Opérateur		Comme ci-dessus.
5.5	Un mode « écoute seule » pour les vidéos	Opérateur		Le moteur produit un élément vidéo ou une intégration de fournisseur, sans mode audio seul.
5.6	Compression audio adaptée au contenu et au contexte d'écoute	Opérateur		Aucune chaîne audio.
5.7	Format de fichier adapté au contenu et à l'usage, par document	Opérateur		Vos documents.
5.8	Stratégie d'archivage et de suppression des contenus obsolètes	Moteur	Partiel	De vraies purges existent : la mesure d'audience après 365 jours, l'effacement de compte par une tâche horaire, un balayage de la mémoire conversationnelle et un balayage des fichiers temporaires. En sens inverse, les enregistrements supprimés sont conservés indéfiniment par conception, et aucune politique de rétention par table ne peut être déclarée.

6. Frontend

Critère	Ce qu'il demande	Responsable	Statut	Ce que fait Sovrium
6.1	Un poids maximum et une limite de requêtes par écran	Moteur	Partiel	Un budget en octets, appliqué à la compilation, plafonne le bundle client chargé d'emblée, et X-Eco-Index note chaque réponse selon sa taille. Ni l'un ni l'autre n'est un budget par écran, et aucune limite de nombre de requêtes n'existe.
6.2	Mise en cache de la totalité des contenus transférés qu'il contrôle	Moteur	Atteint	Les ressources dont le nom porte une empreinte sont mises en cache un an comme immuables, les autres une heure en production, et les pages rendues cinq minutes.
6.3	Techniques de compression pour les ressources transférées qu'il contrôle	Moteur	Non atteint	Sovrium n'applique aucune compression gzip ni brotli. Si votre proxy inverse compresse les réponses, vous l'obtenez à cette couche, mais le moteur ne le fait pas.
6.4	Images affichées à des dimensions correspondant au contexte d'affichage	Moteur	Non atteint	Aucune génération d'images responsives. Le redimensionnement n'a lieu que si vous passez explicitement une largeur ou une hauteur.
6.5	Évite de charger des ressources et contenus inutilisés	Moteur	Partiel	La plupart des composants interactifs se chargent à la demande plutôt qu'au départ, et le mode données réduites remplace les plus lourds par des solutions de repli légères. En sens inverse, les images produites par le moteur ne portent pas l'attribut de chargement différé du navigateur.
6.6	Restreint l'usage des capteurs des terminaux au besoin du service	Moteur	Atteint	Le moteur ne sollicite aucun capteur, d'aucune sorte.
6.7	Héberge sur un même domaine toutes les ressources statiques qu'il émet	Moteur	Atteint	Les feuilles de style, les bundles client et le script de mesure d'audience sont tous servis depuis votre propre domaine. Les seules requêtes externes viennent de Google Fonts, et seulement si vous les configurez.

7. Backend

Critère	Ce qu'il demande	Responsable	Statut	Ce que fait Sovrium
7.1	Un cache serveur pour les données les plus utilisées	Moteur	Atteint	Les pages rendues sont mises en cache en mémoire sous un budget en octets que vous fixez avec ECO_PAGE_CACHE_MAX_MB, avec éviction des plus anciennes et invalidation par empreinte. Les feuilles de style compilées et les transformations d'images sont également mises en cache.
7.2	Durées de conservation sur les données et documents	Moteur	Partiel	La mesure d'audience purge à 365 jours, l'effacement de compte supprime réellement par une tâche horaire, et la mémoire conversationnelle comme les fichiers temporaires sont balayés. Il n'existe pas de politique de rétention générale par table, et les enregistrements supprimés sont conservés indéfiniment.
7.3	Informe l'utilisateur d'un traitement en cours en arrière-plan	Moteur	Atteint	Les enregistrements dont les champs d'IA sont encore en calcul affichent un état en cours, et les exécutions d'automatisation rapportent les états en file, en cours et terminal.
7.4	S'appuie sur un mécanisme de consensus qui minimise sa consommation	Non applicable		Ni blockchain ni mécanisme de consensus.

8. Hébergement

Sept de ces dix critères sont décidés entièrement par votre hébergeur. Sovrium peut le dire honnêtement ou gonfler le décompte ; il choisit la première option.

Critère	Ce qu'il demande	Responsable	Statut	Ce que fait Sovrium
8.1	Hébergement engagé dans une démarche de réduction de son empreinte	Opérateur		Sovrium réduit ce que vous avez à héberger : SQLite et le stockage local par défaut évitent toute base managée, le conteneur tourne sans privilèges root, et le déploiement sur machine nue est documenté.
8.2	Hébergement fournissant une politique de gestion durable des équipements	Opérateur		Politique de l'hébergeur.
8.3	Hébergement dont le PUE est minimisé	Opérateur		Indicateur de l'hébergeur.
8.4	Hébergement dont le WUE est minimisé	Opérateur		Indicateur de l'hébergeur.
8.5	Hébergement dont l'électricité est documentée et majoritairement renouvelable	Opérateur		Déclaration de l'hébergeur.
8.6	Hébergement localisé de façon cohérente avec ses activités, minimisant l'empreinte	Opérateur		Sovrium ne vous aide pas ici. Aucun des manifestes de déploiement livrés n'expose de réglage de région : le choix se fait donc entièrement dans la console de votre hébergeur.
8.7	Hébergement qui traite efficacement la chaleur produite	Opérateur		Installation de l'hébergeur.
8.8	Données « chaudes » et « froides » hébergées distinctement	Moteur	Non atteint	Aucun étagement du stockage n'existe.
8.9	Données dupliquées uniquement lorsque c'est nécessaire	Moteur	Atteint	Aucun réplica de lecture. Les vues matérialisées sont une option explicite que vous déclarez vue par vue. Tout le reste qui duplique des données est un cache sous budget en octets.
8.10	Contraintes externes prises en compte pour les calculs et transferts asynchrones	Moteur	Non atteint	Rien ne planifie le travail selon l'intensité carbone du réseau électrique ou l'heure de la journée. Le report n'existe que pour des raisons de latence.

9. Algorithmie

Sovrium n'entraîne ni n'affine jamais de modèle. Il appelle des points d'accès d'inférence et d'embedding, rien d'autre. Cinq de ces sept critères portent sur la phase d'entraînement et ne s'appliquent donc pas, et le 9.1 trouve sa réponse par construction.

Critère	Ce qu'il demande	Responsable	Statut	Ce que fait Sovrium
9.1	Si la nécessité d'une phase d'entraînement a été interrogée	Moteur	Atteint	Réponse par construction : il n'y a pas de phase d'entraînement.
9.2	Phase d'apprentissage à complexité minimisée et proportionnée	Non applicable		Pas de phase d'apprentissage.
9.3	Mécanismes limitant la quantité d'entraînement nécessaire	Non applicable		Pas d'entraînement.
9.4	Données d'apprentissage limitées au strict nécessaire	Non applicable		Pas d'entraînement.
9.5	Fréquence de mise à jour et de réentraînement des modèles optimisée	Non applicable		Pas de réentraînement.
9.6	Techniques de compression pour les modèles entraînés	Non applicable		Aucun modèle n'est entraîné ni hébergé.
9.7	Stratégie d'inférence optimisée en consommation de ressources	Moteur	Non atteint	Deux leviers jouent en votre faveur : les appels d'IA préfèrent un fournisseur local joignable, et chaque champ d'IA porte son propre modèle, sa température et son plafond de jetons. En sens inverse, ce plafond n'a pas de valeur par défaut, et sous PostgreSQL une application dotée d'agents de recherche documentaire reconstruit tout son corpus d'embeddings à chaque démarrage du serveur.

Ce qui reste à la charge de l'opérateur

Vingt-deux critères vous appartiennent. C'est la section à lire avant de vous engager dans une évaluation, car ce sont celles qu'aucun moteur ne peut refermer pour vous.

Votre organisation et vos processus (1.1 à 1.5, 2.1, 2.8). Évaluer l'utilité du service au regard de ses impacts, définir vos cibles et leurs besoins réels, nommer un référent en écoconception, mener des revues régulières, fixer vos propres objectifs de réduction, lister les profils de matériels que vous prenez en charge, et tenir vos fournisseurs à un engagement de réduction. Sovrium apporte cette page et ses décisions d'architecture. Le reste est organisationnel.

Vos contenus (4.6, 4.7, 5.3 à 5.7). Si vos vidéos, audios et animations portent de l'information plutôt que de la décoration, si vous avez retenu le média le plus sobre pour chaque besoin, et si vos vidéos, fichiers audio et documents emploient les définitions, compressions et formats appropriés. Sovrium stocke et sert ce que vous lui donnez. Il ne transcode que les images : toute décision vidéo ou audio est la vôtre.

Votre navigation (4.3). Optimiser le parcours vers chaque fonctionnalité principale est un acte de conception sur votre configuration.

Votre hébergement (8.1 à 8.7). Sept critères couvrant la démarche de votre hébergeur, sa politique d'équipements, son PUE, son WUE, l'origine de son électricité, la localisation de ses centres de données et la valorisation de la chaleur. Sovrium réduit vos besoins, mais ne choisit rien.

Là où Sovrium aide, concrètement. ECO_LOW_DATA_DEFAULT vous donne une posture bas débit sans toucher à votre configuration. SQLite et le stockage local par défaut permettent à un petit service de tenir sur une petite machine. Les règles de lint d'écoconception et le budget en octets du bundle client voyagent avec le code si vous le forkez. La liste complète des leviers est dans la référence Écoconception.

Là où il n'aide pas. Le choix de région est le manque le plus net : aucun manifeste de déploiement ne l'expose, donc vous le réglez dans la console de votre hébergeur et le consignez vous-même.

Comment vérifier ces affirmations sur votre propre instance

Rien sur cette page ne vous demande de la croire sur parole.

Les chiffres mesurés. Connectez-vous en administrateur et ouvrez /_admin/footprint. La console rapporte ce que votre instance a réellement consommé : les notes de réponse et la taille moyenne, le taux de succès du cache de pages et son occupation face à son budget, le temps processeur et la mémoire, et le stockage par table et par bucket avec la source de mesure nommée sur chaque ligne. Les chiffres non mesurés s'affichent comme indisponibles, jamais comme zéro.

Les leviers déclarés. La même page liste chaque variable ECO_* avec sa valeur effective et son origine. La configuration est déclarée, pas mesurée : elle décrit comment votre instance est réglée, pas ce qu'elle a émis. La référence de chaque levier est la page Écoconception.

Les notes de réponse. Avec ECO_INDEX_HEADER=on, chaque réponse porte un en-tête X-Eco-Index noté de A à G d'après sa taille transférée. Vérifiez-le avec curl -sI https://votre-instance/ | grep -i x-eco-index. Lisez-le pour ce qu'il mesure, c'est-à-dire des octets. Ce n'est ni un score Lighthouse ni un score EcoIndex.fr, et les seuils de notation sont propres à Sovrium.

Les affirmations d'absence. Le code source est public. Chaque « non atteint » de cette page affirme qu'une chose est absente, et l'absence est ce qu'il y a de plus simple à vérifier : cherchez dans le dépôt.

Version et méthode

Une revendication de conformité sans couple de versions n'est pas vérifiable : les deux sont donc indiquées ici.

Référentiel	RGESN version 2024 (« version 2 »), Arcep et Arcom avec l'ADEME, la DINUM, la CNIL et l'INRIA. Publié le 17 mai 2024, document mis à jour le 28 mai 2024. 78 critères répartis en 9 familles.
Version de Sovrium auditée	0.22.2, plus les travaux de la console Empreinte qui la suivent.
Date de l'audit	2026-08-13
Méthode	Inspection du code du moteur, de sa configuration de lint et de compilation, de ses tests et de ses manifestes de déploiement, en neuf passes correspondant aux neuf familles. Chaque ligne repose sur quelque chose de lu dans le code, ou porte la mention non évalué.

Cette page vieillit. Tout changement de la posture d'empreinte du moteur peut invalider une ligne, et une revendication de conformité périmée vaut moins que pas de revendication du tout. Le couple de versions ci-dessus est ce qui vous permet de le voir : si la version de Sovrium que vous exécutez est nettement plus récente que celle auditée, traitez les lignes comme indicatives et revérifiez celles dont vous dépendez.

Pages liées

• Écoconception. La référence des leviers ECO_* et le contrat de mesure.
• RGPD et confidentialité. Minimisation des données, export et effacement.
• Mesure d'audience. Sans cookie, de première partie, à rétention bornée.
• Variables d'environnement. La référence complète des variables.