# Marque déposée

**Sovrium** est une marque déposée d'**ESSENTIAL SERVICES** (enregistrée en France, et potentiellement dans d'autres juridictions). Cette page résume les conditions d'utilisation de la marque. La notice complète se trouve dans [`TRADEMARK.md`](https://github.com/sovrium/sovrium/blob/main/TRADEMARK.md) à la racine du dépôt.

## Droit d'auteur et marque

Le projet sépare délibérément le droit d'auteur et la marque :

| Aspect juridique | Titulaire          | Ce qu'il protège                                                                  |
| ---------------- | ------------------ | --------------------------------------------------------------------------------- |
| Droit d'auteur   | ESSENTIAL SERVICES | Le code source, la documentation et les œuvres (sous [BSL 1.1](/fr/docs/license)) |
| Marque           | ESSENTIAL SERVICES | Le nom de marque « Sovrium » et le logo                                           |
| Domaine          | ESSENTIAL SERVICES | La propriété web sovrium.com                                                      |

Cette séparation permet au code de devenir un jour open source tout en gardant la marque protégée.

## Usage permis

Vous pouvez utiliser le nom « Sovrium » pour :

- Désigner ce logiciel de manière factuelle (« construit avec Sovrium », « compatible avec Sovrium »)
- Décrire votre propre projet qui utilise Sovrium (« MonApp utilise Sovrium pour son backend »)
- Contribuer au projet Sovrium
- Rédiger des tutoriels ou de la documentation sur Sovrium

## Usage interdit

Vous ne pouvez **pas** utiliser « Sovrium » pour :

- Nommer votre propre produit ou service (par ex. « Sovrium Cloud », « Sovrium Plus »)
- Laisser entendre un soutien officiel sans autorisation
- Créer une confusion sur l'origine d'un produit
- Déposer des marques ou noms de domaine similaires

## Usage commercial et de la marque

L'usage commercial du **logiciel** Sovrium nécessite une licence commerciale (voir [Licence](/fr/docs/license)). L'usage de la **marque** Sovrium en contexte commercial nécessite l'autorisation explicite d'ESSENTIAL SERVICES.

Pour toute demande de licence de marque, contactez **license@sovrium.com**.

## Voir aussi

- [Licence](/fr/docs/license) — les termes BSL 1.1 pour le code
- [Contribuer](/fr/docs/contributing) — comment proposer des changements