# Licence

Sovrium est publié sous la **Business Source License 1.1 (BSL 1.1)**. Cette page en résume la portée pratique. Les termes faisant foi se trouvent dans le fichier [`LICENSE.md`](https://github.com/sovrium/sovrium/blob/main/LICENSE.md) à la racine du dépôt.

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La Business Source License n'est **pas** une licence open source à ce jour, mais l'œuvre sous licence se convertit automatiquement en véritable licence open source à la date de bascule. D'ici là, chaque fonctionnalité est libre d'usage en mode auto-hébergé — pas d'édition payante, pas de clés de licence, pas de fonctionnalités bridées.
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## Ce que vous pouvez faire

Vous pouvez utiliser Sovrium pour **tout usage**, sous réserve de l'unique restriction décrite ci-dessous. Les usages permis incluent explicitement :

- Les applications métier internes à votre organisation
- Les déploiements clients où le client auto-héberge et contrôle le logiciel
- Les projets personnels non commerciaux
- Les usages éducatifs et de recherche
- La contribution d'améliorations au projet

## L'unique restriction

Vous ne pouvez **pas** utiliser Sovrium pour fournir un service hébergé ou managé à des tiers lorsque Sovrium — ou une part substantielle de ses fonctionnalités — constitue la valeur principale de ce service.

« Tiers » désigne des personnes ou organisations autres que vous, vos employés, vos prestataires travaillant uniquement pour votre compte, ou vos filiales détenues à 100 %.

Les usages restreints (nécessitant une licence commerciale distincte) incluent :

- Proposer un « hébergement Sovrium Cloud » comme service à des clients
- Intégrer Sovrium comme fonctionnalité centrale d'une plateforme SaaS proposée à des tiers
- Fournir des instances Sovrium managées comme offre commerciale
- Marque blanche de Sovrium revendu comme service hébergé

## Date de bascule

Le **2030-06-02** — quatre ans après la publication de cette version — la licence se convertit automatiquement en **Apache License, Version 2.0**. À partir de cette date, la version correspondante de Sovrium est pleinement open source.

## Droit d'auteur

L'œuvre sous licence est Copyright (c) 2025-2026 ESSENTIAL SERVICES. Chaque fichier source porte l'en-tête BSL 1.1.

## Licence commerciale

Si votre usage relève de la restriction ci-dessus, une licence commerciale est disponible. Contactez **license@sovrium.com**.

## Voir aussi

- [Marque déposée](/fr/docs/trademark) — comment utiliser le nom et le logo « Sovrium »
- [Contribuer](/fr/docs/contributing) — comment proposer des changements